Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame VIGNAL VALERIE
/
A FLANC DE COLLINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A FLANC DE COLLINE
Mme VIGNAL VALERIE

Numéro de dépôt :
4244577
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
A FLANC DE COLLINE de VIGNAL VALERIE

Présentation de la marque A FLANC DE COLLINE

Déposée le 29 janvier 2016 par madame VIGNAL VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A FLANC DE COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est madame VIGNAL VALERIE domicilié(e) 2254 RD 980, DOMAINE DU HAUT CASTEL - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIGNAL VALERIE domicilié(e) 2254 RD 980, DOMAINE DU HAUT CASTEL - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque A FLANC DE COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FLANC DE COLLINE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

VIGNAL VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Valérie VIGNAL


Mme VIGNAL VALERIE - 2254 RD 980, DOMAINE DU HAUT CASTEL - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Mme VIGNAL VALERIE - 2254 RD 980, DOMAINE DU HAUT CASTEL - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.